Art.1 Accès à l’école:
L’ESSET est ouverte aux étudiants régulièrement inscrits et en possession de la carte d’étudiant.

Art.2 Programmation journalière :
- 8 h – 9h55
- 10h05 - 12h
- 13h - 14h55
- 15h05 - 17h
Soit 10 mn de pause entre 2 cours de 2h

Art.3 Présence aux cours:
La présence aux cours est obligatoire. Sauf justification établie en bonne et due forme. Cinq absences non justifiées seront sanctionnées par un avertissement.

Art.4 Retard:
Tout étudiant en retard de plus de 15 mn doit se présenter à l’administration afin d’obtenir un billet de retard pour l’accès en salle de cours ou travaux pratiques.

Art.5 Les contrôles continus et examens sont obligatoires. Tout étudiant absent ou pris en situation irrégulière lors d’un contrôle sera sévèrement sanctionné par décision du conseil d’établissement
( Directeur, deux responsables de département, deux professeurs, deux délégués étudiants).

Art.6 Alcool, armes et drogues sont strictement interdits dans les locaux de l’école. Toute infraction conduira à des sanctions du type relevant de l’Art. 5

Art.7 Il est interdit de fumer dans l’établissement. Toute omission à ce règlement entraîne un avertissement.

Art.8 Loi informatique : tout étudiant contrevenant à la loi informatique sera passible des sanctions prévues par le code pénal.

Art.9 Tout comportement et attitude relevant d’une incorrection caractérisée vis-à-vis des professeurs et de l’administration entraîne un avertissement. Dans certains cas graves, ce sera la traduction devant le conseil d’établissement.

Art.10 Nourritures et boissons sont interdites dans les salles de cours et de travaux pratiques (toute omission vaudra un avertissement, et les salles pourront être fermées entre 12h et 13h suite à une succession d’avertissements).

Art.11 Tout commerce de quelque nature que ce soit est interdit dans l’enceinte de l’école (toute omission vaudra un avertissement).

Art.12 Les étudiants sont priés d’utiliser les poubelles mises à leur disposition dans le hall d’entrée et les couloirs.

Art.13 Toutes manifestations collectives ; association ou non dans l’enceinte de l’établissement, doit recevoir l’autorisation de la Direction.

Art.14 Il est formellement interdit d’ouvrir ordinateurs ou autres appareils à l’exception de ceux mis en place pour la maintenance par la direction. Toute infraction conduit à un avertissement.

Art.15 Les cartables et autres sacs sont interdits dans les laboratoires d’électronique et de maintenance informatique. Toute infraction conduit à un avertissement.

Art.16 Tous les labos. informatiques, électronique, maintenance informatique seront fermés en dehors des heures de TP.

Art.17 Les enseignants sont responsables du matériel de laboratoire mis à leur disposition : contrôle des montages avant la mise sous tension, contrôle du matériel à la fin des TP contrôles du contenu des appareils ouverts à la fin de chaque TP (Exple un PC). A cet effet la séance doit s’arrêter 10 minutes avant l’heure.

Art.18 Les enseignants doivent prendre à l’administration les composants complémentaires de laboratoire et doivent les ramener et les ranger dans les compartiments correspondants. Les 10mn d’arrêt avant la fin de la séance seront utilisées aussi à cet effet.

Art.19 En dehors de la disquette informatique mise à la disposition de chaque binôme de travaux pratiques, il est formellement interdit d’introduire dans les ordinateurs des disquettes venant de l’extérieur
sous peine d’un avertissement.

Art.20 Des contrôles périodiques seront effectués pour s’assurer que les étudiants ont bien acquitté les frais de scolarité (être toujours en possession du reçu de paiement)

Art.21 Bibliothèque :
Art.21.1 Caution de 5 000F à déposer par toute personne, étudiant, enseignant, devant consulter des ouvrages.
Art.21.2 Prêt sur place pour la journée entière 7h45 et 12h15 – retour 17h15 (Déposer une carte d’identité et signer le registre)
Art.21.3 Prêt à domicile pour les enseignants
Art.21.3.1 Sortie tous les soirs à 17h retour le lendemain matin à 7h45. Dernier délais 12h15 ( pénalité de 500F après 12h15) toute pénalité non payée entraîne l’exclusion du prêt jusqu’à règlement.
Art.21.3.2 Sortie vendredi soir 17h retour le lundi matin dans les mêmes conditions qu’à l’Art. 2.1.3.1

Art.21.4 Prêt à domicile pour les étudiants (Uniquement le week end et la veille des jours fériés)
Sortie tous les soirs à 17h retour le lendemain matin à 7h45. Dernier délais 12h15
( pénalité de 500F après 12h15) toute pénalité non payée entraîne l’exclusion du prêt jusqu’à règlement.

Art. 21.5 Pour tout ouvrage abîmé, la caution sera retenue et l’intéressé exclu du prêt ( livre cassé,
déchiré, plié, sali, etc…)
Art.21.6 Pour tout livre perdu, il sera exigé le double du prix de l’ouvrage ou du document. ( Un
livre en photocopie équivalent à la moitié du prix de l’ouvrage, il sera exigé le prix entier)

Art.22 Tout étudiant s’inscrivant à l’ESSET doit souscrire auprès de l’école pour le compte d’un
assureur, une assurance scolaire obligatoire dont le montant sera communiqué en début d’année.

Art.23 Degrés de sanctions :
• 4 avertissements valent exclusion de 3 jours
• 5 avertissement valent une exclusion de 7 jours
• 6 avertissement valent une exclusion définitive
(Après décisions du conseil d’établissement « Directeur, deux responsables de département, deux professeurs, deux délégués étudiants» ).

Le Directeur
Dr. Robert WOMONOU